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Marques déposées par THIBAUT Bernard
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CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE
THIBAUT Bernard

Numéro de dépôt :
3315732
Date de dépôt :
27/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE de THIBAUT Bernard

Présentation de la marque CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE

Déposée le 27 septembre 2004 par THIBAUT Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CERTIFICATION GOLD HALAL CHARTE DE CONFIANCE »

Le déposant est THIBAUT Bernard domicilié(e) Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BES CABINET CLAUDE BES domicilié(e) 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

THIBAUT Bernard a également déposé les autres marques suivantes : BAKEBAB , KEBABOX , GOLD HALAL , KEBAB DRIVE


THIBAUT Bernard - Chemin de Pradine,11200 SAINT ANDRE DE ROQUELONGUE - 11200 - France


Claude BES CABINET CLAUDE BES - 2 Bis Rue de Verdun,34000 MONTPELLIER - 34000 - France


Inscription le 27 février 2006 - Rejet total n°428953 - Publication au BOPI 2006-02-27

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Viande, poisson, volaille et gibier. Salades de fruits et de légumes. Sandwiches, sauces, condiments, pains, pizzas, riz, pâtes alimentaires. Restauration repas, restauration libre-service, restauration service rapide, cafés-restaurants.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.